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MARDI 15 SEPTEMBRE 2020 : Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons

Publication le Mardi 08/09/2020

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique, MARDI 15 SEPTEMBRE 2020 A 18H30

Article mis à jour le 30/11/2020 avec CR

 

Ordre du jour :

 

01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23 JUILLET 2020

02. DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°4 SUR LE BUDGET GENERAL

03. SCIC RESILIENCE - ADHESION

04. SCIC RESILIENCE – APPORT EN COMPTE COURANT D’ASSOCIE

05. CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE

06. PRIME EXCEPTIONNELLE COVID

07. TELETRAVAIL COVID

08. REMBOURSEMENT AU REEL DES FRAIS DE REPAS EXPOSES DANS LE CADRE D’UN

DEPLACEMENT POUR LES BESOINS DU SERVICE

09. DETERMINATION DU TAUX POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

10. DROIT A LA FORMATION DES ELUS

11. DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DU COMITE HYGIENE SECURITE

12. ADHESION ET DESIGNATION D’UN DELEGUE A AVEYRON CULTURE

13. DESIGNATION D’UN MEMBRE DE L’ASSEMBLEE SPECIALE A LA SPL AGENCE REGIONALE

DE L’AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE (SPL ARAC OCCITANIE)

14. APPROBATION DU RAPPORT DES ADMINISTRATEURS 2019 DE LA SPL AGENCE REGIONALE DE

L’AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE (SPL ARAC OCCITANIE)

15. DESIGNATION DE DELEGUES AUPRES DU COMITE DE MASSIF DU MASSIF CENTRAL

16. DESIGNATION DE DELEGUES AUPRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU FOYER LOGEMENT

17. DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE DE TOURISME

18. CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

19. COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

20. TAXE DE SEJOUR

21. ADHESION AU PACK COLLECTIVITE DE LA CCI

22. RECTIFICATION DE LA CONVENTION DE LIQUIDATION DU SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE

LA SORGUE ET DU DOURDOU

23. QUESTIONS DIVERSES

Pv15 Septembre 2020

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