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JEUDI 23 JUILLET 2020 : prochain conseil communautaire

Publication le Vendredi 17/07/2020

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, AU GYMNASE DES 12 ETOILES rue des 12 Etoiles à Saint-Affrique, JEUDI 23 JUILLET 2020 A 18H30



 

 

 

 

Ordre du jour :

 

 

01 – APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 11 JUILLET 2020

 

02 – INDEMNITES DES ELUS

 

03 – DEGREVEMENT EXCEPTIONNEL AU PROFIT DES SERVICES DE TAILLE PETITE OU MOYENNE DE SECTEURS PARTICULIEREMENT AFFECTES PAR LA CRISE SANITAIRE

 

04 – DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 SUR LE BUDGET GENERAL

 

05 – DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET ANNEXE MIALAGUET

 

06 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA LOCATION D’UN CONTAINER FRIGORIFIQUE

 

07 – FIXATION DES TARIFS POUR LA VENTE DE SURPLUS DE LEGUMES

 

08 – DESIGNATION DES DELEGUES AUX INSTANCES EXTERIEURES

 

09 – QUESTIONS DIVERSES

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