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Mardi 21 janvier 2020 : premier conseil communautaire de l'année 2020

Publication le Mercredi 08/01/2020

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni à la maison de l’éducation populaire, rue Frangi et Ortéga, 1er étage à Saint-Affrique,  MARDI 21 JANVIER 2020 à 20H30

  • article actualisé le 05/03/2020 (CR)

 

Ordre du jour :

 

01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2019

02. DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES N°06 BUDGET GENERAL

03. DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

04. RECONDUCTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

05. DEMANDE DE SUBVENTION D.E.T.R. PROGRAMME VOIRIE INTERCOMMUNALE 2020

06. DEMANDE DE SUBVENTION D.E.T.R. DECHETTERIE INTERCOMMUNALE

07. RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE

08. APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT A.GE.D.I..

09. DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A  MONSIEUR LE PRESIDENT

10. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

11. QUESTIONS DIVERSES

PV 21 JANVIER 2019
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