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MERCREDI 18 DECEMBRE 2019 : conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons

Publication le Jeudi 12/12/2019

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni MERCREDI 18 DECEMBRE 2019 A 20H30 A LA MEP

Article mis à jour le 29/01/2020 (PV séance)


Ordre du jour :

 

01. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2019

02. Présentation du rapport de la commission mixte de mutualisation

03. Contrat prévoyance - Convention de participation

04. Décision budgétaire modificative N°5 budget général

05. Suppression et création d'emploi

06. Création d'emploi (pour un agent contractuel de droit public)

07. Contrat de transition écologique

08. Acquisition de parcelles LE BOURGUET

09. Convention Territoriale Globale

10. Convention AGIR POUR NOS TERRITOIRES

11. Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Coupiac pour le projet d'antenne de Maison de Santé

12. Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Président

13. Compte-rendu des décisions en matière de Marchés Publics

14. Questions diverses

Pv 18 Decembre 2019

Cliquer sur le trombone pour lire le PV de la séance du conseil communautaire

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