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MERCREDI 27 NOVEMBRE 2019: conseil communautaire

Publication le Jeudi 21/11/2019

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni mercredi 27 novembre 2019 à Saint-Affrique.

Article mise à jour le 26/12/2019 ( PV)

Ordre du jour :

 

- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2019.

- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2019.

- Suppression et création d'emploi.

- Compte personnel de formation.

- Mise à jour du régime indemnitaire.

- Décision budgétaire modificative N°4 budget général.

- Décision budgétaire modificative budget annexe zone de Lauras.

- Décision budgétaire modificative budget annexe zones.

- Souscription d'un emprunt pour le projet éolien.

- Approbation des statuts du Syndicat Mixte du Combalou.

- Délibération autorisant la signature de la convention de prêt temporaire d'une action de la SPL Midi-Pyrénées construction (MPC).

- Désignation des membres à la commission mixte de mutualisation.

- Adhésion de la Communauté de Communes des Cévennes au Mont Lozère au Syndicat Mixte du Bassin Versant du Tarn Amont au 1er janvier 2020 et modifications statutaires.

- Construction et aménagement d'un bâtiment agricole sur le site de l'espace test maraicher : approbation du projet plan de financement.

- Station de carburant.

- Voies et édifices publics dénomination.

- Questions diverses.

cliquez sur le trombone pour lire le Procès verbal du conseil communautaire

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