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Lundi 1er juillet 2019 : conseil communautaire

Publication le Jeudi 27/06/2019

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni lundi 1er juillet 2019 à 18h30 à la MEP 4, rue Frangi et Ortéga à Saint-Affrique.

 Article mis à jour le 10/07/2019 (CR)

Ordre du jour :

 

01. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2019,

02. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juin 2019,

      03. Temps de travail des agents pris en compte dans le cadre de l'accompagnement d'enfants sur un séjour avec nuitée,

04. Définition de l'intérêt communautaire de l'assainissement non collectif,

05. Demande d’adhésion à la compétence à la carte SPANC du Syndicat de la Vallée du Rance,

06. Demande d'adhésion à la compétence SPANC  du Parc Naturel des Grands Causses,

07. Création du Syndicat Mixte Tarn Sorgues Dourdou Rance,

      08. Désignation des délégués de la communauté de communes au syndicat mixte Tarn Sorgues Dourdou Rance,

09. Dissolution du Syndicat Mixte des Vallées de la Sorgues et du Dourdou,

10. Dissolution du Syndicat Mixte de la Vallée du Rance,

11. Mise à disposition de toitures de bâtiments publics pour l'équipement d'installations solaires photovoltaïques,

12. Décision budgétaire modificative budget général,

13. Décision budgétaire modificative budget annexe zone de Lauras,

14. Souscription d'un emprunt,

15. Tarif électricité de la couveuse,

      16. Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Vabres l'Abbaye pour les travaux de rénovation de l'école publique et pour l'aménagement de la RD999 et RD25,

17. Rapport du SYDOM,

18. Questions diverses.

Pv 1 Juillet 2019

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