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Mardi 29 janvier 2019 : conseil communautaire

Publication le Jeudi 24/01/2019

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni le mardi 29 janvier 2019 à 20h30 à la MEP 4, rue Frangi et Ortéga à Saint-Affrique.

mis à jour le 14/03/2019 (CR conseil)

A l'ordre du jour :

01. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018.

02. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018.

03. Création et suppression de poste.

04. Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de la fonction publique de l’Aveyron.

05. Vote des indemnités.

06. Dépenses d'investissements avant le vote du budget.

07. Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (P.A.D.D.) du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.I.).

08. Création d'une Zone d’Aménagement Différé (Z.A.D.) intercommunale sur la commune de Calmels et le Viala.

09. Désignation des représentants à la CLE (Commission Locale de l'Eau) Tarn Amont.

10. Office de Tourisme / Convention d'objectifs.

11. Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Président.

12. Questions diverses.

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