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Lundi 17 décembre 2018 :conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons

Publication le Mardi 11/12/2018

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons s'est réuni le lundi 17 décembre 2018 à 20h30 à la MEP 4, rue Frangi et Ortéga à Saint-Affrique.

Article mis à jour le 07/02/2019 (CR du conseil du 17/12/2018)

 

 

01. Statuts,

02. Convention de mutualisation,

03. Validation des attributions de compensation définitives,

04. Subvention économique,

05. Décisions budgétaires modificatives N°4 sur le budget général,

06. Tarification déchets industriels,

07. Fonds de concours à la Commune de Saint-Rome de Cernon pour le projet de nouvelle école,

08. Evéché de Vabres d'Abbaye,

09. Questions diverses.

CR 17 DECEMBRE 2018

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